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Marques déposées par HERBIN FABRE PATRICIA
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JACOB DE LA GARDIE
Marque expirée - Marque en non vigueur

JACOB DE LA GARDIE
HERBIN FABRE PATRICIA
FABRE LOUIS

Numéro de dépôt :
95588353
Date de dépôt :
12/09/1995
Lieu de dépôt :
CARCASSONNE
Date d'expiration :
12/09/2015

Présentation de la marque JACOB DE LA GARDIE

Déposée le 12 septembre 1995 par HERBIN FABRE PATRICIA et FABRE LOUIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CARCASSONNE), la marque française « JACOB DE LA GARDIE »

Les déposants sont HERBIN FABRE PATRICIA domicilié(e) LAVAL,11160 CABRESPINE (dossier no 2296905) - 11160 - France et FABRE LOUIS domicilié(e) LAVAL,11160 CABRESPINE (dossier no 2296905) - 11160 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MR ET MME FABRE LOUIS domicilié(e) “ LAVAL ”,11160 CABRESPINE (dossier no 2296905) - 11160 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31 32 33

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque JACOB DE LA GARDIE est expirée depuis le 12 septembre 2015.

HERBIN FABRE PATRICIA a également déposé les autres marques suivantes : MAGNUS DE LA GARDIE


HERBIN FABRE PATRICIA - LAVAL,11160 CABRESPINE (dossier no 2296905) - 11160 - France

FABRE LOUIS - LAVAL,11160 CABRESPINE (dossier no 2296905) - 11160 - France


MR ET MME FABRE LOUIS - “ LAVAL ”,11160 CABRESPINE (dossier no 2296905) - 11160 - France


Renouvellement sans limitation le 13 septembre 2005 n°2296905 - Publication au BOPI 2005-09-13

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-09

Publication - Publication le 27 oct. 1995 au BOPI 1995-43

- Fruits et légumes frais, plantes et fleurs naturelles. - Boissons non alcooliques, boissons de fruits et jus de fruits. - Vins et boissons alcooliques à base de vins

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.